1. Identification de l'Éditeur
Le présent site marketplace est édité par :
Nom de l'entreprise ou organisation : [Nom de la société ou de la coopérative gestionnaire]
Statut juridique : [Exemple : SARL, Association]
Adresse : [Adresse complète de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : [Adresse e-mail]
Numéro d’immatriculation : [Exemple : RC, IF ou ICE selon le pays]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
2. Hébergeur du Site
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
E-mail : [Adresse e-mail de l’hébergeur]
3. Propriété Intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus du site est strictement interdite.
4. Collecte et Traitement des Données Personnelles
Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des données personnelles au Maroc :
Les données collectées sur le site sont utilisées exclusivement dans le cadre des services proposés (commandes, paiements, gestion de compte, etc.).
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, veuillez contacter : [Adresse e-mail de contact].
5. Responsabilité
Le site décline toute responsabilité en cas :
D’interruptions ou de dysfonctionnements temporaires du site.
D’utilisation inappropriée ou frauduleuse des services proposés par les utilisateurs.
6. Conditions Générales de Vente (CGV)
L'utilisation de la marketplace est soumise aux Conditions Générales de Vente, disponibles sur [lien vers les CGV].
7. Contact
Pour toute question, réclamation ou suggestion, vous pouvez nous contacter :
Adresse postale : [Adresse complète]
E-mail : [Adresse e-mail de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
8. Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation marocaine. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l'entreprise.